Elisabeth Daval
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
4 juillet 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000413142
(source JORF)
habilitation
21 Juillet 2002
21/07/2002
De:
Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
22 mai 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000230615
(source JORF)
habilitation
29 Mai 2002
29/05/2002
De:
Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
3 janvier 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000776000
(source JORF)
habilitation
16 Janvier 2002
16/01/2002
De:
Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 juin 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000770540
(source JORF)
habilitation
12 Juin 2001
12/06/2001
De:
Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
4 septembre 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000400964
(source JORF)
habilitation
05 Septembre 2000
05/09/2000
De:
Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
6 mars 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000763810
(source JORF)
habilitation
07 Mars 2000
07/03/2000
De:
Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
4 janvier 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000397631
(source JORF)
habilitation
07 Janvier 2000
07/01/2000
De:
Elisabeth Daval
représentant le directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000211344
(source JORF)
nomination
05 Mai 1999
05/05/1999
De:
Elisabeth Daval
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Remplace:
Mme Catherine Deumie
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Direction générale des collectivités locales
Ministère de l'Intérieur
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755023
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1998
24/09/1998
