Elisabeth Daval


De: Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
4 juillet 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000413142(source JORF)
habilitation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
22 mai 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000230615(source JORF)
habilitation
29 Mai 200229/05/2002
De: Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
3 janvier 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000776000(source JORF)
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 juin 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000770540(source JORF)
habilitation
12 Juin 200112/06/2001
De: Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
4 septembre 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000400964(source JORF)
habilitation
05 Septembre 200005/09/2000
De: Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
6 mars 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000763810(source JORF)
habilitation
07 Mars 200007/03/2000
De: Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
4 janvier 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000397631(source JORF)
habilitation
07 Janvier 200007/01/2000
De: Elisabeth Daval
représentant le directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000211344(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Elisabeth Daval
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Catherine Deumie
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Direction générale des collectivités locales
Ministère de l'Intérieur
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755023(source JORF)
nomination
24 Septembre 199824/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.